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Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat profes · Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance

Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat profes Art. Annexe I

Annexes

In forceOfficial text

L'annexe est consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Amendment history
  • En vigueur depuis le 2013-07-12